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Métropoles : les sénateurs recalent Paris et acceptent Lyon et Marseille

Publié le 06/06/2013 à 03h30 , mise à jour le 23/05/2017 à 13h41

Le projet de loi concernant les métropoles, adopté par la Commission du Sénat le 15 mai, est examiné par les sénateurs depuis le 30 mai. Les sénateurs ont voté l’article 2 qui rétablit la compétence générale pour les régions et les départements. Ils ont adopté le 4 juin la métropole de Lyon, résultant de la fusion de la CUL et de la partie du département du Rhône située dans le périmètre urbain. Le 5 juin, ils ont accepté celle d’Aix-Marseille-Provence, en votant un amendement de Jean-Claude Gaudin prévoyant une représentation de tous les maires dans le futur conseil métropolitain. En revanche, les sénateurs ont adopté le 3 juin les amendements présentés par les groupes UMP et CRC (communiste) rejetant les dispositions créant la Métropole de Paris : obligation aux départements de la petite couronne de créer des intercommunalités sur tout leur territoire, regroupement de ces intercommunalités, de la Ville de paris et de la partie contiguë de la grande couronne dans la Métropole de Paris.
 

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